Conditions générales d’utilisation du site quivorentis.sbs

Les présentes conditions s’appliquent à tout utilisateur du site. Leur acceptation implique le respect des règles exposées ici.

7 mars 2026

Acceptation des conditions

Toute utilisation du site suppose l’acceptation pleine et entière des présentes conditions générales. En cas de désaccord, vous êtes invités à ne pas poursuivre votre navigation.

Définitions

Certains termes sont employés selon le sens ci-après dans le cadre des présentes :

• ‘Site’ désigne le portail accessible à l’adresse quivorentis.sbs, incluant l’ensemble de ses fonctionnalités.
• ‘Utilisateur’ : toute personne accédant ou utilisant les services proposés.
• ‘Contenus’ : toutes informations, textes, images ou éléments publiés sur le site par l’équipe éditoriale.
• ‘Équipe’ : ensemble des contributeurs responsables de la gestion et l’animation du portail.

Utilisation du service

L’accès au site est libre, sous réserve du respect des règles d’usage courant sur Internet et de bonne foi.

Accès

L’utilisation du site est ouverte à toute personne majeure ou disposant d’une autorisation parentale.

Certaines rubriques peuvent nécessiter un accès sous condition.

Engagements de l’utilisateur

Chaque visiteur s’engage à respecter les présentes CGU et la législation en vigueur.

• Fournir des informations exactes dans chaque formulaire utilisé.
• Respecter les règles de confidentialité et la vie privée des autres utilisateurs.
• Utiliser le site dans un cadre non commercial, sauf accord explicite de l’équipe.
• Ne pas nuire à la sécurité ou à l’intégrité du service.

Usages interdits

Les comportements suivants sont strictement prohibés :

• Publication de tout contenu portant atteinte à la dignité ou à l’intégrité d’autrui.
• Utilisation frauduleuse ou introduction de fausses données sur le site.
• Tentative d’intrusion dans les systèmes techniques ou bases de données.
• Collecte non autorisée d’informations sur d’autres utilisateurs.
• Détournement des fonctionnalités du site à des fins illicites.

Propriété intellectuelle

Tous les contenus du portail sont protégés au titre de la propriété intellectuelle et ne peuvent être reproduits sans autorisation expresse écrite.

Contribution des utilisateurs

Les contributions restent sous la responsabilité de leur auteur et doivent respecter l’éthique du site.

Respect de la vie privée et confidentialité

Le traitement des données repose sur notre politique de confidentialité, accessible directement sur le site. Voir la politique de confidentialité

Clause limitative de responsabilité

Malgré tous les efforts apportés, des erreurs peuvent subsister. Consultez l’avertissement légal associé.

Limitation de responsabilité

L’équipe ne saurait être tenue responsable de tout dommage direct ou indirect survenu lors de l’utilisation du site.

Indemnisation

Vous engagez votre responsabilité en cas de préjudice causé à autrui du fait de l’utilisation du portail.

Procédure de résolution des litiges

En cas de différend, une procédure à l’amiable est à privilégier avant toute autre démarche.

Loi applicable et juridiction

Le droit français s’applique à tout différend, sauf indication contraire d’ordre public.

Résiliation

L’équipe se réserve le droit d’interrompre l’accès en cas de non-respect des présentes règles.

Modifications

Les CGU peuvent évoluer à tout moment ; nous invitons les utilisateurs à les consulter régulièrement.

Divisibilité

Si l’une des clauses est annulée, les autres restent pleinement applicables.

Intégralité de l’accord

Les présentes constituent l’accord complet entre l’utilisateur et l’équipe de gestion du site.

Contact ou réclamation

Pour toute précision ou signalement, merci d’utiliser nos coordonnées ci-dessous.